Ce forum de discussion est
consacré aux questions liées à la forêt ainsi
qu’au matériau bois et à ses usages dans la construction,
l’aménagement, l’ameublement et la décoration.
2 - Accès et inscription
Ce forum peut être
lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire
en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez
être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants)
et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.
Cette inscription permet
:
- aux autres participants
de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat
sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout participant
de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier
électronique, grâce à un système de correspondance
par formulaire (optionnel)
- de supprimer vous-même
vos contributions.
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en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe.
Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie
si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.
3 - Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de ce forum
doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs.
Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions
publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports
sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins
reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées
ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des
fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui
de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).
4 - Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure
propriétaire de son message et des droits de propriété
intellectuelle qui y est attaché.
Les propos tenus
sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité.
A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et
le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages
violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant
l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre
ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine
ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée
par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message
d’un tiers).
Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire
au bon déroulement des débats.
5 - Modération
Ce forum est modéré
à posteriori, c’est-à-dire que tous les messages
sont publiés sur le forum sans avoir été lus par le modérateur
préalablement à leur publication.
Le modérateur
contrôle quotidiennement un grand nombre de contributions. Il
s’assure que celles-ci portent bien sur le thème de débat
traité dans le forum, respectent les lois et règlements en vigueur
et qu'elles permettent un débat constructif. Il se réserve notamment
la possibilité de supprimer la publication des messages redondants, de
nature publicitaire ou promotionnelle ou sortant des thèmes du forum
cités à l’article 1 de la présente charte.
La suppression des
publications peut être suivie de l’exclusion définitive
du contributeur dans le cas de contributions contraires à l’ordre
public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes,
faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires
aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de
données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit
au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition
législative ou réglementaire en vigueur. (Cf. L’arrêt
de la première chambre de la Cour d’Appel de Paris, en date du
11 mars 2003, confirmant le jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris
du 12 décembre 2001, précisant la position des juges concernant
le rôle des administrateurs d’espaces de discussions en matière
d’organisation et de gestion de ces espaces – Devoir de Police du
Modérateur)
Tout message
publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son
auteur.
Les lecteurs peuvent demander
la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum
en contactant le modérateur à l’adresse suivante : moderateur@forumdubois.com
6 - Référencement des messages
Toutes les contributions
publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées
sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par
un public extérieur à celui de ce forum.
7 - Destination des données collectées et des messages
archivés
Ce forum détient
et conserve toutes données de nature à permettre l’identification
des auteurs (notamment leur adresse IP) des messages et procède à
l’archivage privé des messages postés. Ces informations
ne pourront être communiquées qu’à une autorité
judiciaire qui en formulerait la demande.
Le contenu des messages
pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle
et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique
ou universitaire.
8 - Modification
et suppression des messages
Vous pouvez à tout
moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages
à moderateur@forumdubois.com
en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre
et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.
9 - Protection des données personnelles
Conformément à
l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du
6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
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