Ce forum de discussion est consacré aux questions liées à la forêt ainsi qu’au matériau bois et à ses usages dans la construction, l’aménagement, l’ameublement et la décoration.

2 - Accès et inscription

Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :

- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,

- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel)

- de supprimer vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.

3 - Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

4 - Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

5 - Modération

Ce forum est modéré à posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont publiés sur le forum sans avoir été lus par le modérateur préalablement à leur publication.

Le modérateur contrôle quotidiennement un grand nombre de contributions. Il s’assure que celles-ci portent bien sur le thème de débat traité dans le forum, respectent les lois et règlements en vigueur et qu'elles permettent un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de supprimer la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle ou sortant des thèmes du forum cités à l’article 1 de la présente charte.

La suppression des publications peut être suivie de l’exclusion définitive du contributeur dans le cas de contributions contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. (Cf. L’arrêt de la première chambre de la Cour d’Appel de Paris, en date du 11 mars 2003, confirmant le jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 12 décembre 2001, précisant la position des juges concernant le rôle des administrateurs d’espaces de discussions en matière d’organisation et de gestion de ces espaces – Devoir de Police du Modérateur)

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : moderateur@forumdubois.com

6 - Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

7 - Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs (notamment leur adresse IP) des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

8 - Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à moderateur@forumdubois.com en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

9 - Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : moderateur@forumdubois.com ou en adressant un courrier à :

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