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La réglementation concernant le travail des jeunes suscite de nombreuses questions de la part des
chefs d’entreprise. En effet, l’alourdissement de la responsabilité pénale en cas d’accident du travail
et le développement des périodes de formations en entreprise en ont fait un sujet sensible pour tous
les tuteurs et les responsables d’entreprises.

La prévention des risques concerne toutes les catégories de travailleurs. Cependant, c’est avec les
jeunes qu’elle prend toute son acuité, car ils sont naturellement les plus exposés, par manque de
formation souvent, et d’expérience ensuite.

Les entreprises de Charpente et de Menuiserie sont particulièrement concernées par les effets de
cette réglementation, au sein des professions du Bâtiment . En effet, elles ont comme spécificité
pour la plupart, de posséder un atelier de fabrication où elles utilisent des machines qui répondent à
la notion de « machine dangereuse » dans le code du Travail.

C’est pourquoi, les professionnels du bois ont souhaité réaliser un ensemble de documents qui
répondent à un double objectif :

- Améliorer la qualité de l’accueil des jeunes en formation dans les entreprises
- Prévenir les risques potentiels liés à l’utilisation des machines


De quelle manière :

1. En définissant à l’avance avec chaque jeune, les conditions d’utilisation de chaque
machine
, en fonction de son âge, de son niveau de formation et de son expérience.

2. En effectuant des formations au mode d’utilisation de chaque machine et un suivi de
l’expérience acquise
, pour permettre aux jeunes professionnels d’acquérir progressivement leur
autonomie.

La mise au point des documents de travail a été faite en partenariat avec le C.C.C.A – B.T.P 1 et
l’O.P.P.B.T.P 2. Nous les remercions ici pour l’aide qu’ils nous ont apporté dans la conception et la
réalisation de ce travail.

En complément des conseils concernant l’utilisation de ces fiches, ce document comporte :

- Un mémento des principaux textes législatifs et réglementaires relatifs aux locaux, aux machines
et à leurs opérateurs ;

- un aide-mémoire concernant les dispositions particulières relatives au travail des femmes et des
jeunes travailleurs.

- Quelques réponses aux questions les plus fréquemment posées à propos de la responsabilité
des chefs d’entreprises dans le cadre de l’accueil des jeunes et du travail sur les machines;

- Une reproduction in extenso des textes réglementaires cités dans ces documents ;

L’amélioration des conditions d’accueil et de formation des jeunes dans nos entreprises doit être
pour chacun d’entre vous un objectif essentiel. C’est par des actions de cette nature, que nous
changerons l’image de nos métiers et que nous leur donnerons un « coup de jeune », pour attirer et
fidéliser ceux qui assureront demain la relève de nos entreprises.

Le Président de l’U.N.A 3
Charpente, Menuiserie, Agencement
de la C.A.P.E.B
 
Le Président de l’Union
Charpente, Menuiserie, Parquets
de la F.F.B 4
 
Jean Vincent BOUSSIQUET
Gérard AGNESINA

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1 Comité Central de Coordination de l’Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics
2 Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics
3 Union Nationale Artisanale Charpente, Menuiserie, Agencement de la Confédération de l’Artisanat et des Petites
Entreprises du Bâtiment
4 Fédération Française du Bâtiment
 
Expobois Les Charpentiers du Morvan Eyrolles AFNOR DOUBLETRADE Wolf Connexion
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