Conditions d'inscription en qualité de fournisseur
de la Banque Mondiale des Essences de Bois :
Descriptif des prestations :
Inscription dans la " Banque Mondiale des Essences
de Bois " le-bois.com
Droits,
obligations et responsabilités du Client :
- Le Client assume l'entière
responsabilité des informations fournies à
le-bois.com
.
- Le Client garantit que les informations concernant
sa Société diffusées sur le-bois.com,
n'enfreignent pas les droits des tiers, qu'elles sont
vraies, exactes, à jour et complètes,
le-bois.com
se réservant le droit de suspendre l'accès
aux informations du fournisseur si tel n'était
pas le cas.
- Le Client s'engage à avertir le-bois.com
lors de la commande, de l'inclusion dans son inscription
d'éléments auxquels sont attachés
des droits d'auteurs ou droits voisins gérés
par une société de perception et de répartition
des droits.
- Le Client s'engage à informer, dans
les plus brefs délais, le-bois.com
de toute modification des informations fournies à
le-bois.com
lors de son inscription ou bien de modifier lui-même
ses informations en accédant à son compte
personnel de Boisnautes © sécurisé
et à la rubrique "Banque Mondiale des Essences
de Bois ".
Droits,
obligations et responsabilités de le-bois.com
:
- L'inscription dans la " Banque Mondiale
des Essences de Bois " est strictement réservée
aux fournisseurs (producteurs, grossistes, négoces,
fabricant de produits et composants) justifiant d'une
activité principale directement en rapport avec
l'essence dans laquelle est formulée la demande
d'inscription. le-bois.com
refusera toute inscription ne correspondant pas à
cette clause.
- le-bois.com
s'engage à réaliser l'inscription du Client
dans un délai de 3 jours ouvrables après
que toutes les informations préalables et l'intégralité
du paiement de la commande aient été envoyées
par le Client à le-bois.com.
le-bois.com
s'engage à supprimer tout contenu litigieux.
- le-bois.com
s'engage à assurer la continuité du service
pendant la durée pour laquelle la publication
des informations concernant le produit ou service est
souscrite, sauf opérations de maintenance ou
interruptions de service dues à la défaillance
des réseaux de télécommunication.
- le-bois.com
s'engage à répercuter les modifications
signalées par le Client dans un délai
de 5 jours ouvrables après que les informations
nécessaires aient été envoyées
par le Client à le-bois.com.
Ce dernier se réserve le droit de supprimer tout
contenu litigieux.
Tarif
de l'inscription en qualité de fournisseur dans
la Banque Mondiale des essences de Bois :
| 385
€ hors taxe |
T.V.A.
(19,60 %) : |
75,46
€ |
T.T.C.
|
460,46
€ |
|
Date de publication
|
A
réception d'un bon de commande dûment
signé et du règlement sous réserve
d'un délai de 10 jours ouvrables après
que les informations préalables aient
été transmises par le Client
à Ie-bois.com
|
| Durée
de publication |
Un
an à compter de
la date de publication renouvelable par tacite reconduction. |
| Règlement
et facturation |
Par
chèque et CB à l'ordre de Microsit Welcom - le-bois.com,
joint à la présente commande et adressé à :Ie-bois.com
- Z.I. - Rue Vallée Piquet - 58400 LA CHARITE
SUR LOIRE (facture acquittée adressée
dès encaissement). |
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